AUTEURS & MARQUES

La protection des droits de propriété intellectuelle et industrielle devient un enjeu essentiel dans un environnement très concurrentiel nécessitant une connaissance approfondie des différents mécanismes de défense ainsi que des procédures judiciaires permettant une réaction rapide et appropriée face aux contrefaçons.

Le Cabinet intervient auprès d’éminents titulaires de droits d’auteur, incluant des artistes connus, des producteurs et des éditeurs mais également auprès de nombreuses entreprises afin de les aider à exploiter la valeur de leurs marques et dessins et modèles au travers de licences, de commercialisations, de partenariats et de financements.

Domaines d’interventions :

  • Droits d’auteur, Marques, dessins et modèles, brevets, noms de domaine et internet
  • Droit de la concurrence et de la distribution
  • Rédaction des contrats d’auteurs, de cession de droits, de coproduction
  • Action en contrefaçon, concurrence déloyale et parasitisme commercial
  • Recherches d’antériorités, gestion de portefeuilles de marques et définition d’une stratégie globale de dépôts  
 
  • Droit de la presse, audiovisuel et droit à l’image 
 
  • Appellations d’origine et indications de provenance 
 
  • Droit de l’informatique et des nouvelles technologies de l’information

Notre approche :

Notre pratique réside tant dans le contentieux de la propriété intellectuelle que dans le conseil, sous toutes ses formes et dans tous les secteurs. Nos avocats ont l’habitude de traiter les aspects procéduraux et pratiques de tels litiges. En plus de notre prise en charge des contentieux de brevets, de marques, de droit d’auteur et de médias, nous vous offrons également nos services en matière de dépôt et d’enregistrement de brevets, de marques et de dessins et modèles.